J.O. 86 du 13 avril 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 23 mars 2005 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut géographique national


NOR : EQUI0500492A



Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 23 mars 2005 :

Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national :


1° En qualité de représentants de l'Etat

Sur proposition du ministre chargé de l'équipement


Titulaire : M. Perdrizet (François), directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques.

Suppléant : M. Thurière (Daniel), sous-directeur des programmes et de l'administration générale.

Titulaire : M. Delarue (François), directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction.

Suppléant : M. Grand (Philippe), chef du service de la stratégie et de la législation.


Sur proposition du ministre chargé de la recherche


Titulaire : M. Mariani (Joseph), directeur du département technologies de l'information et de la communication à la direction de la technologie.

Suppléant : M. Pujès (Philippe), directeur du département aéronautique et espaces à la direction de la technologie.


Sur proposition de la ministre de la défense


Titulaire : Colonel Testé (Jean-Daniel), chef du bureau géographique interarmées de l'état-major des armées.

Suppléant : Mme Sclafer (Marie-Noëlle), chef du département environnement de la délégation générale pour l'armement.


Sur proposition du ministre chargé du budget


Titulaire : M. Sauvage (Philippe), chef du bureau à la direction du budget.

Suppléant : M. Guesmia (Hakim), attaché à la direction du budget.

Titulaire : M. Rousselet (Bruno), sous-directeur des affaires foncières à la direction générale des impôts.

Suppléant : M. Jaillard (Pierre), chef de bureau à la direction générale des impôts.


Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture


Titulaire : Mme Vibert (Marie-Agnès), chef de la mission Europe et régions à la direction générale de la forêt et des affaires rurales.

Suppléant : M. Nassiet (Yvon), président de la commission des systèmes d'information de ce ministère.


Sur proposition du ministre chargé de l'environnement


Titulaire : M. Bureau (Dominique), directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale.

Suppléant : M. Trégouët (Bruno), directeur de l'Institut français de l'environnement.


2° En qualité de personnalités choisies

en raison de leur compétence


M. de Froment (Bernard), conseiller d'Etat.

M. Gaudet (Alain), président de l'ordre des géomètres-experts.

Ont été désignés :

Par l'Association des maires de France :

Titulaire : M. Caillaud (Dominique), maire de Saint-Florent-des-Bois (Vendée).

Suppléant : M. Beaudoin (Patrick), maire de Saint-Mandé (Val-de-Marne).

Par l'Assemblée des départements de France :

Titulaire : M. Eblé (Vincent), président du conseil général de Seine-et-Marne.

Suppléant : M. Nycollin (Ernest), président du conseil général de la Haute-Savoie.

Ont été élus :


En qualité de représentants du personnel

relevant du statut général de la fonction publique


Titulaires : MM. Pelle (Stéphane), Thomas (Pierre) et Martinoty (Gilles).

Suppléants : MM. Diatta (Diminga), Brun (Mathieu) et Mme Le Bourg (Christine).


En qualité de représentants du personnel autre que celui

relevant du statut général de la fonction publique


Titulaires : MM. Delbeke (Olivier), Garcia (Jean) et Coupey (Jean-Marie).

Suppléants : MM. Merlin (Pascal), Pechon (Gilles) et Balliner (Thierry).